Conditions Générales de Vente - LittleTimberTales

Article 1 - Champ d'application

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s'appliquent à toutes les ventes conclues entre LittleTimberTales, SIRET 52092690800028, située 1 rue du Mas Sainte Lucie 66680 CANOHES FRANCE, ci-après dénommée "le Vendeur", et les clients particuliers, ci-après dénommés "l'Acheteur", sur le site www.littletimbertales.com.

Article 2 - Produits

Les produits proposés à la vente sont des créations artisanales en bois, fabriquées à la main dans notre atelier. Chaque pièce étant réalisée artisanalement, de légères variations peuvent exister par rapport aux photographies présentées sur le site, sans que cela ne puisse engager la responsabilité du Vendeur.

2.1 - Personnalisation

Les produits peuvent faire l'objet d'une personnalisation selon les options proposées sur le site. La personnalisation constitue une fabrication sur-mesure excluant tout droit de rétractation conformément à l'article L221-28 du Code de la consommation.

Article 3 - Prix

Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison. Les frais de livraison sont indiqués avant la validation finale de la commande.

3.1 - Commandes professionnelles

Pour toute commande à caractère professionnel ou dépassant un montant de 500€, veuillez nous contacter directement pour obtenir un devis personnalisé.

Article 4 - Commande

4.1 - Validation

La commande devient définitive après :

  • Validation du panier par l'Acheteur

  • Acceptation des présentes CGV

  • Confirmation du paiement

4.2 - Paiement

Le paiement s'effectue via la plateforme sécurisée Stripe. Le Vendeur n'a accès à aucune donnée bancaire.

Article 5 - Livraison

5.1 - Délais

  • Délai de préparation : 3 à 6 jours ouvrables

  • Délai de livraison : 3 à 5 jours ouvrables supplémentaires pour la France ou la Belgique et 3 à 6 jours ouvrable pour la Suisse. Ces délais sont donnés à titre indicatif et peuvent varier selon la période de l'année.

5.2 - Zone de livraison

Les livraisons sont effectuées uniquement en France métropolitaine par Mondial Relay ou Colissimo et en Belgique via Mondial Relay. La Suisse par Colis postal.

5.3 - Modes de livraison

  • Point Relais Mondial Relay (mode standard), France et Belgique

  • Livraison à domicile (supplément tarifaire), France et Suisse

Article 6 - Garanties

6.1 - Garantie légale de conformité

L'Acheteur bénéficie de la garantie légale de conformité (Article L217-4 du Code de la consommation) pendant 24 mois à compter de la délivrance du produit.

6.2 - Garantie des vices cachés

L'Acheteur bénéficie de la garantie contre les vices cachés (Article 1641 du Code civil).

6.3 - Exclusions

Sont exclus de garantie :

  • Les dommages résultant d'une utilisation non conforme

  • L'usure normale du produit

  • Les modifications volontaires du produit par l'Acheteur

Article 7 - Droit de rétractation

7.1 - Délai

Conformément à l'article L221-18 du Code de la consommation, l'Acheteur dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à motiver sa décision.

7.2 - Exclusions

Le droit de rétractation ne peut être exercé pour les produits personnalisés selon les spécifications de l'Acheteur (Article L221-28 du Code de la consommation).

7.3 - Procédure de retour

En cas de rétractation, l'Acheteur doit :

  1. Informer le Vendeur par email à contact@littletimbertales.com

  2. Retourner le produit dans son emballage d'origine

  3. Prendre en charge les frais de retour Le remboursement sera effectué dans les 14 jours suivant la réception du produit retourné.

Article 8 - Protection des données personnelles

Les données personnelles collectées sont traitées conformément à notre politique de confidentialité, disponible sur le site. Conformément au RGPD, l'Acheteur dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de ses données.

Article 9 - Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site et les créations sont protégés par le droit d'auteur et restent la propriété exclusive de LittleTimberTales.

Article 10 - Médiation

En cas de litige, l'Acheteur doit d'abord contacter le service client. Si aucune solution n'est trouvée, l'Acheteur peut recourir gratuitement au service de médiation conformément aux articles L612-1 et suivants du Code de la consommation.

Article 11 - Droit applicable

Les présentes CGV sont soumises au droit français. Tout litige relève de la compétence exclusive des tribunaux français.

Contact

LittleTimberTales 4 rue de la Prade 66680 CANOHES FRANCE Email : contact@littletimbertales.com Téléphone : 0625925115 SIRET : 52092690800028

Date de dernière mise à jour : 18/01/2025.